régle. int.

Cognin La Motte Savoie Basket 

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Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association Cognin La Motte Savoie Basket dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté en assemblée générale le 12 juin 2015.
Une copie du présent Règlement Intérieur sera disponible dans les salles mises à disposition de l’association par les communes de La Motte-Servolex et de Cognin.
Le document est consultable et téléchargeable sur le site internet du club http://www.cmsb73.net.
 L’association Cognin La Motte Savoie Basket a été créée en 2007 par la fusion du Basket Club de La Motte-Servolex (BCMS) et de Cognin-Basket (CB).
Son objet est la pratique et le développement du basket-ball.
Cognin La Motte Savoie Basket est affilié à la Fédération Française de Basket-Ball (FFBB).
L’association a été déclarée à la préfecture de la Savoie le 24 avril 2007 (n° 1265) et agréée par les services de l’Etat (DDCSPP) sous le n° 73-S-6107 le 26 octobre 2007.

ARTICLE 1 : Engagements.

Le fait d’adhérer à l’association sportive Cognin La Motte Savoie Basket [CMSB]) engage tous les licenciés et les parents (pour les licenciés mineurs) à l’application pleine et entière du présent règlement intérieur. Chaque membre participant aux entraînements et/ou aux compétitions s’engage à fournir sa demande de licence FFBB complétée (renseignements administratifs; certificat en cours de validité de non-contre-indication à la pratique du basket-ball en compétition du médecin pour les joueurs, entraîneurs, arbitres; choix de l’option de l’assurance individuelle proposée par la FFBB) et à régler le montant de sa cotisation au dépôt de sa demande de licence.
La licence est un document d’identité sportive valable pour une saison sportive (saison du 1er juillet d’une année au 30 juin de l’année suivante).
L’association, ayant signé diverses conventions, accepte la carte M’RA (Conseil Régional), les bons ANCV (Agence Nationale pour les Chèques Vacances), les prises en charge de la Caisse d’Allocation Familiale, de la Mutualité Sociale Agricole.
Toute cotisation non réglée au 15 novembre de la saison en cours, pourra entrainer une suspension de match et d’entrainement jusqu’au règlement complet de la cotisation (règlement échelonné possible).

ARTICLE 2 : Créneaux horaires.

Seuls les membres actifs ou adhérents à jour de leur cotisation et les membres d’honneur de l’association Cognin La Motte Savoie Basket peuvent pratiquer le basket-ball dans les salles et terrains mis à disposition du club durant les créneaux horaires réservés à cet effet et déterminés par le Conseil d’Administration. Une copie des créneaux horaires sera affichée dans les salles utilisées à La Motte-Servolex et Cognin avec consultation possible sur le site internet de l’association (www.cmsb73.net).

ARTICLE 3 : Séances d’essais.

Toute personne désirant essayer la pratique du basket au sein de l’association Cognin La Motte Savoie Basket le pourra sur autorisation du Conseil d’Administration ou avec l’accord de l’éducateur. Pour les mineurs, une autorisation parentale pourra être demandée. La personne doit se soumettre au présent règlement intérieur et aux statuts de l’association.

ARTICLE 4 : Entraînements.

Chaque joueur se doit de participer aux entraînements, avec une tenue de sport adaptée à la pratique du basket-ball (short, t-shirt, chaussures dédiées, bouteille d’eau personnelle). Le port de bijoux n’est pas autorisé. Ces accessoires devront être laissés à la maison afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol. Les joueurs mineurs sont placés sous la responsabilité des entraîneurs à partir du début de la séance suivant les horaires programmés et jusqu’à la fin de celle-ci. Il importe que les parents qui accompagnent leurs enfants s’assurent de la présence de l’entraîneur. En cas d’absence ou de retard, le licencié devra avertir son entraîneur le plus tôt possible avant le début de la séance. Toute absence non justifiée pourra entrainer la non-convocation au match suivant. De même, l’entraîneur s’engage à respecter les horaires, à se présenter en tenue adaptée à sa fonction et à prévenir les joueurs en cas d’absence.

ARTICLE 5 : Compétitions.

Chaque joueur s’engage à respecter les choix des éducateurs (composition de l’équipe, tactique de jeu, etc…). Chaque joueur se doit de participer aux compétitions pour lesquelles il aura été convoqué par son entraineur, avec une tenue de sport adaptée à la pratique du basket (chaussures propres, short et maillot mis à disposition par le club, bouteille d’eau personnelle). Le port de bijoux n’est pas autorisé. Ces accessoires devront être laissés à la maison afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol. En cas d’absence ou de retard, le licencié devra avertir son entraîneur le plus tôt possible. Toute absence non justifiée pourra entrainer la non convocation au match suivant. De même, le coach s’engage à respecter les horaires et à prévenir les joueurs en cas de toutes modifications à la convocation. Les joueurs mineurs sont placés sous la responsabilité des entraineurs depuis l’heure de la convocation jusqu’à la fin du match. Le responsable technique et les différents éducateurs sont responsables de la composition des équipes en début de saison et peuvent les modifier en cours de championnat.

ARTICLE 6 : Acheminement sur les lieux de compétitions.

Pour les rencontres se déroulant à l’extérieur, le transport sera assuré par les parents ou les joueurs majeurs eux-mêmes à tour de rôle. Les différents conducteurs doivent tout mettre en œuvre pour réduire les risques d’accidents, sécuriser les déplacements et enseigner une démarche citoyenne. En cas d’indisponibilité, le parent en charge du transport se doit de trouver une solution de remplacement. En cas d’insuffisance de moyens de transport, le déplacement pourra être annulé.

Chaque accompagnateur doit être en règle par rapport à son assurance automobile.

ARTICLE 7 : Arbitrage, table de marque.

La participation des joueurs et joueuses à l’arbitrage et à la tenue des tables de marque est obligatoire. Elle s’inscrit dans l’apprentissage des règles de jeu et de la vie associative. Les parents des joueurs ou joueuses pourront être sollicités (obligation d’être licencié).

ARTICLE 8 : Règles de sécurité.

Les accidents qui surviendraient en dehors des créneaux horaires affectés par le Conseil d’Administration, sont sous la pleine et entière responsabilité des licenciés ou des parents et responsables légaux pour les licenciés mineurs. A l’intérieur des créneaux horaires affectés par le Conseil d’Administration, les accidents liés strictement à la pratique du basket sont couverts pour les personnes majeures par l’assurance médicale personnelle et pour les mineurs par celle des parents ou du représentant légal (sécurité sociale-maladie, mutuelle complémentaire, assurance scolaire) et l’assurance individuelle éventuellement souscrite avec la licence FFBB.

En aucun cas, la responsabilité de l’association Cognin La Motte Savoie Basket ne pourra être engagée pour tout incident tel que perte d’objet, vol, bagarre, dégradation des locaux, etc.

Lors des week-ends de compétition, les licenciés qui ne jouent pas, présents dans le gymnase, sont sous l’entière responsabilité de leurs parents même si ceux-ci sont absents.

En tout état de cause la responsabilité de l’association ne pourra être engagée en cas de non-respect des consignes de sécurité du présent règlement et du règlement intérieur des salles et terrains.

ARTICLE 9 : Entretien des gymnases et du matériel de l’association.

L’entretien et le nettoyage des gymnases et locaux mis à la disposition du club sont sous la responsabilité de la municipalité. Toutefois, chaque membre et chaque spectateur doivent veiller au bon respect des lieux. Ils doivent aussi respecter scrupuleusement le règlement intérieur affiché. L’entretien du matériel, propriété de l’association Cognin La Motte Savoie Basket est sous la responsabilité de l’association. Chaque membre participe à l’installation et au rangement du matériel. Chacun est responsable du matériel qui lui est confié lors des séances d’entraînement et des compétitions. Les entraîneurs sont également responsables du matériel mis à leur disposition. Ils doivent s’assurer que le matériel est rangé, en bon état et mis sous clés avant de quitter la salle.

ARTICLE 10 : Comportement.

L’association Cognin La Motte Savoie Basket se doit d’être une association respectueuse de l’esprit sportif. C’est pourquoi tout licencié tenant des propos antisportifs, injurieux, sexistes ou racistes pourra être sanctionné par une exclusion immédiate et définitive. Tout membre s’engage à entretenir un bon esprit, à faire preuve de convivialité, de loyauté et à respecter les autres. Les parents représentent également le club. A ce titre, leur comportement doit être conforme à l’esprit sportif et respectueux de l’adversaire, des arbitres et des organisateurs. Ils s’engagent également à aider au bon fonctionnement du club (accueil des équipes, lavage des maillots, buvette…) et à apporter leur concours à la vie du club (manifestations, commissions diverses…).

ARTICLE 11 : Sanctions applicables.

Tous les membres du Conseil d’Administration, les entraineurs, sont habilités à faire respecter le présent règlement intérieur. Le Conseil d’Administration est habilité à prendre des sanctions (pouvant aller du simple avertissement à l’exclusion définitive de l’association) contre toute personne ayant contrevenu délibérément à un des articles du présent règlement intérieur. En cas d’exclusion, il ne sera effectué aucun remboursement de cotisation. Un membre peut être exclu pour les motifs suivants:

  • matériel détérioré,
  • comportement dangereux,
  • propos désobligeants envers les autres membres,
  • comportement non conforme avec l’éthique de l’association,
  • non-respect des statuts et du règlement intérieur.

L’intéressé ayant été informé des faits reprochés est invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit dans un délai suffisant pour sa défense. La sanction ne peut être prononcée qu’après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.

En cas de faute technique ou disqualifiante donnée par un arbitre officiel, le club demandera au fautif le remboursement de la somme due selon le barème de la FFBB.

ARTICLE 12 : Assemblée Générale.

Tout licencié ou parent (pour les licenciés mineurs) est informé de la tenue de l’Assemblée Générale (date, lieu et ordre du jour), par voie d’affichage dans les lieux d’entrainement, par courrier-mail et sur le site internet du club. Il devra être présent pour approuver l’exercice précédent et élire le nouveau conseil d’administration selon les modalités des statuts de l’association.

ARTICLE 13 : Rôles des dirigeants – Commissions.

L’association est gérée par des bénévoles et nécessite la mise en communs de biens, de connaissances, de compétences.

L’association Cognin La Motte Savoie Basket est organisée en commissions, chacune d’entre elles comportant un responsable pouvant être contacté en cas de besoin et devant être avisé en cas de problème.

Les commissions sont les suivantes:

1 – Commission Administrative: regroupe la gestion financière et le secrétariat du club.
2 – Commission Technique: détermine et met en application le projet sportif global du club; objectif par catégorie, formation et progression du joueur, formation des cadres.
3 – Commission Sportive: gère la planification des rencontres de championnat.
4 – Commission Sponsors/Partenaires: recherche de nouveaux partenaires et gestion des contrats partenariat en cours sur les divers supports proposés.
5 – Commission Animation: organise les différents événements extra-sportifs, soirée dansante, loto, buvettes, etc…
6 – Commission Communication: gère les différents supports liés à la communication interne et externe (site internet, blog, mailing…).
7 – Commission Matériel: achat et gestion des différents équipements liés à la pratique du basket-ball (ballons, maillots et shorts, etc…).
Le responsable de chaque Commission est membre de fait du Conseil d’Administration. Le rôle de ces commissions est déterminé selon les modalités décidées par le Conseil d’Administration et présenté à l’Assemblée Générale.

ARTICLE 14 : Modification et réclamation.

Ce présent règlement intérieur peut être modifié à la suite d’une Assemblée Générale conformément aux statuts de l’association Cognin La Motte Savoie Basket ou par décision du Conseil d’Administration. Toute réclamation doit être adressée par écrit au Conseil d’Administration.

Le présent règlement intérieur a été adopté en séance de l’Assemblée Générale qui s’est tenue à Cognin le 12 juin 2015.

La Motte-Servolex, le 12 juin 2015.